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Frontière Carbone, données et déclaration MACF

Relier les données fournisseurs à la déclaration

Données CBAM / Ressource professionnelle

Outils MACF : périmètre et données fournisseurs CBAM

Mis à jour le . Rédaction : Frontière Carbone.

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Mise en relation gratuite, première réponse sous 24 h.

Deux outils gratuits préparent une consultation sur le MACF : l’un additionne vos masses importées par rapport au seuil de 50 tonnes, l’autre dresse la liste des pièces qu’il vous manque pour demander ses données à une installation. Ils s’exécutent dans votre navigateur et n’envoient rien. Ils ne remplacent ni un classement douanier, ni une vérification des émissions, ni le travail d’un spécialiste.

Quai portuaire et conteneurs pour le suivi des importations.

Deux questions, deux outils

Par lequel commencer

Si vous ne savez pas encore si vos marchandises sont dans le champ, commencez par vos fiches produit et par le guide des codes NC. Un total de masse n’a de sens que sur des lignes dont le code NC et l’origine ont été contrôlés.

Si vos marchandises sont identifiées et que vous cherchez à obtenir les données de l’usine, ouvrez directement l’outil de complétude. Il vous évite d’envoyer au fournisseur un questionnaire générique : vous ne lui réclamez que ce qui manque réellement.

Ce que chaque résultat veut dire

Le nombre de manques ne mesure pas leur gravité. Une seule lacune, par exemple l’absence de rattachement des lots à une installation, peut empêcher d’utiliser toute une série de valeurs.

Préparer vos données avant d’ouvrir un outil

Pour le seuil, rapprochez les masses nettes de toutes vos mises en libre pratique de l’année, en incluant celles dédouanées par différents commissionnaires. Une commande, une réception logistique et une mise en libre pratique ne sont pas le même événement : c’est la date de mise en libre pratique qui détermine l’année. Les corrections de déclaration doivent rester traçables.

Pour les pièces, choisissez un ensemble cohérent : une installation, une catégorie de marchandises, une période. Le nom commercial du fournisseur ne suffit pas s’il s’approvisionne dans plusieurs usines. L’export de manques contient des intitulés généraux ; adaptez-le au produit, au secteur et à la période avant de l’envoyer.

Confidentialité

Poursuivre

Quand les points à traiter sont identifiés, vous pouvez les décrire dans la demande de devis : analyse de périmètre, demande aux opérateurs, contrôle de calcul ou coordination des intervenants. N’y joignez pas de document confidentiel. Les critères à examiner dans un devis sont détaillés dans la méthode. Les outils sont facultatifs : si vous connaissez déjà vos points à traiter, le pilier CBAM mène directement aux guides par secteur.

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