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Frontière Carbone, données et déclaration MACF

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Confidentialité

Responsable du traitement

HONOM SASU est responsable du traitement. Ses coordonnées figurent dans les mentions légales.

Objet de votre demande

Avec votre accord explicite, vos renseignements sont transmis à un spécialiste sélectionné pour examiner votre besoin et établir un devis. Le traitement de votre demande et sa transmission reposent sur votre consentement, conformément à l’article 6-1-a du RGPD.

Données concernées

Le formulaire recueille le nom, la fonction, l’e-mail, les réponses de qualification et, si vous les renseignez, le téléphone, l’entreprise et le message. Le domaine et la page d’origine accompagnent la demande. Les champs techniques de lutte contre les robots comprennent un horodatage et un champ piège. Ne communiquez aucune donnée sensible.

Conservation et destinataires

Les renseignements de la demande sont conservés pendant 12 mois à compter de la réception de la demande. Ils sont accessibles aux personnes chargées de traiter la demande et au spécialiste sélectionné, avec votre accord.

Polices hébergées localement

Les polices sont hébergées sur ce site et chargées depuis son domaine.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et la portabilité de vos données, ou retirer votre consentement, à contact@cbam-conformite.com. Le retrait ne remet pas en cause les traitements antérieurs. Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : déposer une plainte.

Mesure d’audience avec Google Analytics 4

Avec votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD), HONOM SASU utilise Google Analytics 4 pour établir des statistiques de fréquentation et de demandes envoyées. Aucun appel à Google ni cookie Analytics n’est effectué avant votre acceptation. Les cookies de mesure d’audience sont conservés au plus 13 mois, sans prolongation automatique à chaque visite. Votre choix, acceptation ou refus, est mémorisé dans le stockage local de votre navigateur pendant six mois, puis demandé à nouveau. Les données de navigation et identifiants techniques sont transmis à Google Ireland Limited et peuvent être transférés vers Google LLC aux États-Unis, dans les conditions décrites par Google dans sa politique de confidentialité et ses informations sur les transferts de données. L’événement statistique de demande envoyée ne contient aucun champ du formulaire. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via « Gérer les cookies » en pied de page : la mesure cesse et les cookies _ga* sont supprimés. Ce retrait n’affecte pas les traitements antérieurs et ne bloque pas l’accès au site ni l’envoi d’une demande.

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