Aller au contenu MACF
Outils MACF

FR / Version EN prévue

Frontière Carbone, données et déclaration MACF

Relier les données fournisseurs à la déclaration

Mentions légales

Éditeur du site

Le site cbam-conformite.com est édité par HONOM, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 EUR, immatriculée au RCS Grenoble 948 778 873, SIRET 948 778 873 00018, TVA intracommunautaire FR59 948 778 873, dont le siège social est situé 13 rue Tarillon, 38000 Grenoble. Téléphone : 04 56 45 38 61.

Directeur de la publication : Jeremy Degryse, président.

Contact : contact@cbam-conformite.com

Hébergeur

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, 61 Lordou Vyronos, Lumiel Building, 4th floor, 6023 Larnaca, Chypre. Téléphone : +370 645 03378.

Fonctionnement du service

Frontière Carbone est un service de mise en relation. Les demandes transmises par le formulaire sont adressées, avec l'accord explicite de leur auteur, à un spécialiste sélectionné, qui établit le devis et réalise la prestation sous sa propre responsabilité. Frontière Carbone ne réalise pas la prestation.

Propriété intellectuelle

Les textes, schémas, illustrations et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Voir la page Confidentialité. Responsable de traitement : HONOM SASU, coordonnées ci-dessus.

Demander mon devis CBAM