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Modèle XML CBAM : préparer et contrôler un fichier de déclaration (CBAM xml template)

Mis à jour le 1er octobre 2026. Rédaction : Frontière Carbone.

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Un CBAM XML template doit correspondre au schéma et à la période du rapport que vous préparez. Les exemples XML et XSD publics identifiés sur le site de la Commission appartiennent aux rapports trimestriels de la transition 2023 à 2025. Pour les importations de 2026, commencez par vérifier la documentation du registre définitif avant de réutiliser un ancien fichier.

CBAM XML template : retrouver les fichiers officiels

La page d’archives de la Commission propose le schéma XSD, des exemples pour importateurs et représentants, ainsi qu’un classeur de structure. Leurs dates et leur contexte sont affichés dans la rubrique « Quarterly report ». Conservez ensemble le schéma, l’exemple et la notice de la version utilisée. Un exemple reçu d’un logiciel tiers doit être comparé à cette documentation.

Contrôler d’abord la période et le destinataire

Le dossier de déclaration MACF annuel ne doit pas être confondu avec un ancien rapport trimestriel. La Commission place explicitement les fichiers XML ci-dessus dans ses archives de transition. Au 1er octobre 2026, cette page oriente vers ces ressources existantes ; elle ne fournit pas de schéma annuel présenté comme officiel. Vérifiez le manuel et les fonctions d’import disponibles pour votre rôle dans le registre définitif.

Une procédure de contrôle avant l’import

1. Télécharger les ressources officielles de la période et conserver leurs noms et dates.
2. Identifier le rôle du déclarant et l’objet du rapport : un représentant ne reprend pas nécessairement le même exemple qu’un importateur.
3. Valider le XML contre le XSD correspondant, avec les fichiers de types nécessaires.
4. Contrôler les unités, les pays, les codes produits et les références de pièces selon les listes du schéma.
5. Rapprocher les totaux du fichier avec les lignes douanières et les données sources.
6. Relire le brouillon créé dans le registre et ses messages avant toute soumission.

La validation XSD détecte des problèmes de structure ou de types, mais elle ne sait pas si un code NC a été correctement attribué au produit. Le contrôle des marchandises CBAM reste en amont. De même, une intensité correctement écrite dans une balise peut être issue d’une période inadaptée. Le rattachement des données à l’installation est une vérification distincte du format informatique.

Documenter les corrections et les pièces jointes

Lorsqu’un import retourne une erreur, notez le message, le chemin de la donnée et la version du fichier. Corrigez la source du champ plutôt que de modifier uniquement le fichier exporté si le prochain export doit conserver la correction. Les codes produits et les identifiants doivent rester des chaînes de caractères : une conversion automatique en nombre peut supprimer les zéros initiaux.

Le modèle Excel de collecte porte sur les informations fournies par les installations. La trame du dossier annuel CBAM prépare le rapprochement et les justificatifs du déclarant. Gardez la distinction entre ces trois objets : réponse de l’usine, dossier de l’importateur et fichier technique d’échange. Cette séparation aide à attribuer les corrections à la personne qui maîtrise réellement la donnée.

Questions pratiques